Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
82.GroupeCommerce 7 - de gros
Ce groupe comprend les usages dont les opérations ne causent. en aucun temps, aucune émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à la limite de la zone que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit.
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages énumérés dans les sous-groupes suivants :
les commerces de détail et de services :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les usages suivants :
a)un commerce de détail et de services désigné au paragraphe 1° du deuxième alinéa de l'article 81;
b)un garage d'autobus ainsi que les opérations d'entretien et de réparation de ces véhicules;
c)un commerce de vente de roulottes motorisées;
d)un commerce de réparation, de location, de vente au détail de moteurs, de machineries motorisées, de camions ou autres véhicules ou machineries lourdes;
e)une entreprise de transport scolaire;
f)un entrepreneur général ou spécialisé;
2° les commerces de gros :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les usages suivants :
les entreprises de distribution énumérées au paragraphe 2° du deuxième alinéa de l'article 81 et les commerces de gros distribuant les produits suivants :
a)produits agricoles;
b)produits pétroliers;
c)métaux et produits en métal;
d)bois de construction, contre-plaqué et bois travaillé;
e)autres matériaux;
f)matières de rebuts;
g)papier journal;
3° les services de transport et d’entreposage :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les usages suivants :
a)un entrepôt de tout genre de marchandises;
b)une entreprise de déménagement;
c)une entreprise de camionnage ou de transport de marchandises sèches ou liquides;
d)une entreprise de services ambulanciers.
82.GroupeCommerce 7 - de gros
Ce groupe comprend les usages dont les opérations ne causent. en aucun temps, aucune émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à la limite de la zone que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit.
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages énumérés dans les sous-groupes suivants :
les commerces de détail et de services :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les usages suivants :
a)un commerce de détail et de services désigné au paragraphe 1° du deuxième alinéa de l'article 81;
b)un garage d'autobus ainsi que les opérations d'entretien et de réparation de ces véhicules;
c)un commerce de vente de roulottes motorisées;
d)un commerce de réparation, de location, de vente au détail de moteurs, de machineries motorisées, de camions ou autres véhicules ou machineries lourdes;
e)une entreprise de transport scolaire;
f)un entrepreneur général ou spécialisé;
2° les commerces de gros :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les usages suivants :
les entreprises de distribution énumérées au paragraphe 2° du deuxième alinéa de l'article 81 et les commerces de gros distribuant les produits suivants :
a)produits agricoles;
b)produits pétroliers;
c)métaux et produits en métal;
d)bois de construction, contre-plaqué et bois travaillé;
e)autres matériaux;
f)matières de rebuts;
g)papier journal;
3° les services de transport et d’entreposage :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les usages suivants :
a)un entrepôt de tout genre de marchandises;
b)une entreprise de déménagement;
c)une entreprise de camionnage ou de transport de marchandises sèches ou liquides;
d)une entreprise de services ambulanciers.