Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
84.Groupe Industrie 1 - associé au commerce de détail
Ce groupe comprend les ateliers d'artistes, les ateliers de fabrication artisanale et les entreprises manufacturières, dont les produits fabriqués peuvent occasionnellement être offerts en vente sur place, qui répondent aux conditions suivantes :
l'activité ne cause, en aucun temps, aucun bruit, fumée, poussière, émanation de gaz ou d'odeur, chaleur, éclat de lumière ou vibration à l'extérieur du local où elle est exercée;
toutes les opérations sont tenues à l'intérieur d'un bâtiment, y compris l'entreposage des produits. Les déchets peuvent toutefois être entreposés à l'extérieur du bâtiment dans des conteneurs métalliques;
l'activité n'occupe pas une superficie de plancher supérieure à 100 mètres carrés;
l'activité ne présente aucun danger d'explosion ou d'incendie;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une fabrique de gants de cuir;
b)une industrie de bas et chaussettes;
c)une bonneterie (sauf fabrication de bas et chaussettes);
d)une industrie de vêtements pour hommes;
e)une industrie de vêtements pour dames;
f)une industrie de vêtements pour enfants;
g)une industrie d’articles en fourrure;
h)une industrie de corsets et soutiens-gorge;
i)une industrie diverse de l’habillement;
j)une industrie de lampes électriques et d’abat-jour;
k)une imprimerie commerciale;
l)une industrie du clichage, de la composition et de la reliure commerciale;
m)une industrie d’édition seulement;
n)une industrie d’édition et impression;
o)une industrie de fabrication de matériel scientifique et professionnel;
p)une industrie de fabrication de bijouterie et d’orfèvrerie;
q)une industrie de fabrication d’articles de sport et de jouets;
r)un atelier d’artisan.
84.Groupe Industrie 1 - associé au commerce de détail
Ce groupe comprend les ateliers d'artistes, les ateliers de fabrication artisanale et les entreprises manufacturières, dont les produits fabriqués peuvent occasionnellement être offerts en vente sur place, qui répondent aux conditions suivantes :
l'activité ne cause, en aucun temps, aucune vibration, émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, fumée, poussière ou bruit, à l'extérieur du local où elle est exercée, que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit;
toutes les opérations sont tenues à l'intérieur d'un bâtiment, y compris l'entreposage des produits. Les déchets peuvent toutefois être entreposés à l'extérieur du bâtiment dans des conteneurs métalliques;
l'activité n'occupe pas une superficie de plancher supérieure à 100 mètres carrés;
l'activité ne présente aucun danger d'explosion ou d'incendie;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une fabrique de gants de cuir;
b)une industrie de bas et chaussettes;
c)une bonneterie (sauf fabrication de bas et chaussettes);
d)une industrie de vêtements pour hommes;
e)une industrie de vêtements pour dames;
f)une industrie de vêtements pour enfants;
g)une industrie d’articles en fourrure;
h)une industrie de corsets et soutiens-gorge;
i)une industrie diverse de l’habillement;
j)une industrie de lampes électriques et d’abat-jour;
k)une imprimerie commerciale;
l)une industrie du clichage, de la composition et de la reliure commerciale;
m)une industrie d’édition seulement;
n)une industrie d’édition et impression;
o)une industrie de fabrication de matériel scientifique et professionnel;
p)une industrie de fabrication de bijouterie et d’orfèvrerie;
q)une industrie de fabrication d’articles de sport et de jouets;
r)un atelier d’artisan.
84.Groupe Industrie 1 - associé au commerce de détail
Ce groupe comprend les ateliers d'artistes, les ateliers de fabrication artisanale et les entreprises manufacturières, dont les produits fabriqués peuvent occasionnellement être offerts en vente sur place, qui répondent aux conditions suivantes :
l'activité ne cause, en aucun temps, aucune vibration, émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, fumée, poussière ou bruit, à l'extérieur du local où elle est exercée, que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit;
toutes les opérations sont tenues à l'intérieur d'un bâtiment, y compris l'entreposage des produits. Les déchets peuvent toutefois être entreposés à l'extérieur du bâtiment dans des conteneurs métalliques;
l'activité n'occupe pas une superficie de plancher supérieure à 100 mètres carrés;
l'activité ne présente aucun danger d'explosion ou d'incendie;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une fabrique de gants de cuir;
b)une industrie de bas et chaussettes;
c)une bonneterie (sauf fabrication de bas et chaussettes);
d)une industrie de vêtements pour hommes;
e)une industrie de vêtements pour dames;
f)une industrie de vêtements pour enfants;
g)une industrie d’articles en fourrure;
h)une industrie de corsets et soutiens-gorge;
i)une industrie diverse de l’habillement;
j)une industrie de lampes électriques et d’abat-jour;
k)une imprimerie commerciale;
l)une industrie du clichage, de la composition et de la reliure commerciale;
m)une industrie d’édition seulement;
n)une industrie d’édition et impression;
o)une industrie de fabrication de matériel scientifique et professionnel;
p)une industrie de fabrication de bijouterie et d’orfèvrerie;
q)une industrie de fabrication d’articles de sport et de jouets;
r)un atelier d’artisan.