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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 89
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Texte intégral
89.Groupe Public 2 - à clientèle de quartier
Ce groupe comprend les usages communautaires, culturels, sociaux et relatif à la santé et à l'éducation desservant une clientèle de quartier.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°une école élémentaire ou secondaire;
2°une bibliothèque;
3°un établissement d'enseignements divers;
4°un organisme d'activités culturelles et communautaires;
5°un organisme d'activités religieuses;
6°un établissement de services de santé hors institution;
7°un établissement de services sociaux hors institution;
8°tout autre établissement de soins de santé et de services sociaux à l'exclusion de l'un de ceux appartenant aux groupes Public 3 ou 4.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 89.
89.Groupe Public 2 - à clientèle de quartier
Ce groupe comprend les usages communautaires, culturels, sociaux et relatif à la santé et à l'éducation desservant une clientèle de quartier.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°une école élémentaire ou secondaire;
2°une bibliothèque;
3°un établissement d'enseignements divers;
4°un organisme d'activités culturelles et communautaires;
5°un organisme d'activités religieuses;
6°un établissement de services de santé hors institution;
7°un établissement de services sociaux hors institution;
8°tout autre établissement de soins de santé et de services sociaux à l'exclusion de l'un de ceux appartenant aux groupes Public 3 ou 4.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 89.
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