Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 70
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Texte intégral
70.Groupe Habitation 6
Le groupe Habitation 6 comprend les bâtiments isolés et jumelés de 13 à 36 logements.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 70; 1998, R.V.Q. Z-4799, a. 4.
70.Groupe Habitation 6
Le groupe Habitation 6 comprend les bâtiments isolés et jumelés de 13 à 36 logements.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 70; 1998, R.V.Q. Z-4799, a. 4.
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