Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre D-8 - Règlement sur la division du territoire de la ville en quartiers pour la constitution de conseils de quartier

Texte intégral
1.Le territoire de la ville est divisé, pour la constitution de conseils de quartier, en 35 quartiers, soit, par arrondissement :
La Cité-Limoilou
a)le quartier de Lairet;
b)le quartier de Maizerets;
c)le quartier de Montcalm;
d)le quartier de Saint-Jean-Baptiste;
e)le quartier de Saint-Roch;
f)le quartier de Saint-Sacrement;
g)le quartier de Saint-Sauveur;
h)le quartier du Vieux-Limoilou;
i)le quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire.
Les Rivières
a)le quartier de Duberger–Les Saules;
b)le quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf;
c)le quartier de Vanier.
Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
a)le quartier de l’Aéroport;
b)le quartier du Cap-Rouge;
c)le quartier de la Cité-Universitaire;
d)le quartier du Plateau;
e)le quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy;
f)le quartier de Saint-Louis;
g)le quartier de Sillery.
Charlesbourg
a)le quartier des Jésuites;
b)le quartier de Notre-Dame-des-Laurentides;
c)le quartier 4-2;
d)le quartier 4-3;
e)le quartier 4-5;
f)le quartier 4-6.
Beauport
a)le quartier des Chutes-Montmorency;
b)le quartier du Vieux-Moulin;
c)le quartier 5-1;
d)le quartier 5-2;
e)le quartier 5-4.
La Haute-Saint-Charles
a)le quartier Des Châtels;
b)le quartier de Lac-Saint-Charles;
c)le quartier de Loretteville;
d)le quartier de Saint-Émile;
e)le quartier de Val-Bélair.
Les limites de ces quartiers sont décrites et illustrées en annexe I de ce règlement.
En cas de divergence entre le plan et la description écrite, cette dernière prévaut.
1.Le territoire de la ville est divisé, pour la constitution de conseils de quartier, en 36 quartiers, soit :
le quartier 1-1;
le quartier 1-2;
le quartier 1-3;
le quartier 1-4;
le quartier 1-5;
le quartier 1-6;
le quartier 2-1;
le quartier 2-2;
le quartier 2-3;
10°le quartier 3-1;
11°le quartier 3-2;
12°le quartier 3-3;
13°le quartier 3-4;
14°le quartier 3-5;
15°le quartier 4-1;
16°le quartier 4-2;
17°le quartier 4-3;
18°le quartier 4-4;
19°le quartier 4-5;
20°le quartier 4-6;
21°le quartier 5-1;
22°le quartier 5-2;
23°le quartier 5-3;
24°le quartier 5-4;
25°le quartier 5-5;
26°le quartier 6-1;
27°le quartier 6-2;
28°le quartier 6-3;
29°le quartier 7-1;
30°le quartier 7-2;
31°le quartier 7-3;
32°le quartier 7-4;
33°le quartier 8-1;
34°le quartier 8-2;
35°le quartier 8-3;
36°(paragraphe supprimé).
Les limites de ces quartiers sont illustrées aux plans joints en annexe I de ce règlement.