Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-2 - Règlement sur la vidange des installations septiques

Texte intégral
1.Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « eaux ménagères » : les eaux de cuisine, de salle de bain, de buanderie et celles d’appareils autres qu’un cabinet d’aisances;
 « eaux usées » : les eaux provenant d’un cabinet d’aisances combinées aux eaux ménagères;
 « fosse de rétention » : un réservoir étanche destiné à emmagasiner les eaux d’une toilette à faible débit, d’une toilette chimique ou les eaux ménagères avant leur vidange;
 « fosse septique » : un système de traitement primaire constitué d’un réservoir destiné à recevoir les eaux usées ou les eaux ménagères;
 « installation septique » : une fosse de rétention, une fosse septique, un puisard ou un système oxyvor;
 « puisard » : puits étanche en hauteur , au fond perméable, dans lequel se déversent les eaux usées ou les eaux ménagères;
 « réacteur primaire » : un système de traitement primaire autre qu’une fosse septique;
 « système oxyvor » : une fosse septique pourvue d’un agitateur mécanique;
 « vidange sélective  » : procédé de vidange par camion à doubles chambres consistant à pomper séparément le liquide dans un compartiment du camion et les boues dans un autre et à retourner à la fosse, sans traitement, le liquide entreposé, à la fin de la séquence;
 « vidange totale » : procédé de vidange consistant à pomper les liquides et les boues sans rien retourner à la fosse.
1.Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « eaux ménagères » : les eaux de cuisine, de salle de bain, de buanderie et celles d’appareils autres qu’un cabinet d’aisances;
 « eaux usées » : les eaux provenant d’un cabinet d’aisances combinées aux eaux ménagères;
 « fosse de rétention » : un réservoir étanche destiné à emmagasiner les eaux d’une toilette à faible débit, d’une toilette chimique ou les eaux ménagères avant leur vidange;
 « fosse septique » : un système de traitement primaire constitué d’un réservoir destiné à recevoir les eaux usées ou les eaux ménagères;
 « installation septique » : une fosse de rétention, une fosse septique, un puisard ou un système oxyvor;
 « puisard » : puits étanche en hauteur , au fond perméable, dans lequel se déversent les eaux usées ou les eaux ménagères;
 « système oxyvor » : une fosse septique pourvue d’un agitateur mécanique;
 « vidange sélective  » : procédé de vidange par camion à doubles chambres consistant à pomper séparément le liquide dans un compartiment du camion et les boues dans un autre et à retourner à la fosse, sans traitement, le liquide entreposé, à la fin de la séquence;
 « vidange totale » : procédé de vidange consistant à pomper les liquides et les boues sans rien retourner à la fosse.
1.Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « eaux ménagères » : les eaux de cuisine, de salle de bain, de buanderie et celles d’appareils autres qu’un cabinet d’aisances;
 « eaux usées » : les eaux provenant d’un cabinet d’aisances combinées aux eaux ménagères;
 « fosse de rétention » : un réservoir étanche destiné à emmagasiner les eaux d’une toilette à faible débit, d’une toilette chimique ou les eaux ménagères avant leur vidange;
 « fosse septique » : un système de traitement primaire constitué d’un réservoir destiné à recevoir les eaux usées ou les eaux ménagères.