Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
324.Stationnement en cour avant - usage commercial, industriel, public ou récréatif
Pour un bâtiment occupé ou destiné à être occupé par un usage appartenant à un groupe d'utilisation commerciale, industrielle, publique ou récréative, l'aire de stationnement aménagée en cour avant doit être située à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique.
Seulement une allée d’accès peut être aménagée devant la façade principale d’un lieu de culte. Des cases de stationnement peuvent cependant être aménagées de part et d’autre de cette allée avec un angle de zéro degré.
324.Stationnement en cour avant - usage commercial, industriel, public ou récréatif
Pour un bâtiment occupé ou destiné à être occupé par un usage appartenant à un groupe d'utilisation commerciale, industrielle, publique ou récréative, l'aire de stationnement aménagée en cour avant doit être située à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique.
324.Façade principale d'un bâtiment - stationnement
Aucune case de stationnement ou allée d'accès au stationnement ne peut être aménagée directement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, sauf dans les cas suivants :
il s'agit d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1, classe d'occupation C. Aucune partie de l'allée d'accès ou de la case de stationnement ne peut être aménagée à moins de deux mètres du bâtiment ni excéder trois mètres de largeur. Les cases de stationnement et les allées d'accès de deux bâtiments en rangée adjacents doivent également être adjacentes ou être séparées l'une de l'autre d'une distance minimale de six mètres;
il s'agit d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle et il existe un abri d'auto ou un garage privé intégré au bâtiment dont l'entrée est située dans la façade principale du bâtiment;
il s'agit, dans le secteur Des Rivières, d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A et dont l'aménagement est conforme au paragraphe 8° du premier alinéa de l'article 178. Toutefois, une allée d'accès d'une largeur maximale de trois mètres, parallèle et adjacente à la ligne latérale du lot, peut être aménagée devant la façade principale d'un bâtiment quelle que soit la largeur de son empiétement en façade.
324.Façade principale d'un bâtiment - stationnement
Aucune case de stationnement ou allée d'accès au stationnement ne peut être aménagée directement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, sauf dans les cas suivants :
il s'agit d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1, classe d'occupation C. Aucune partie de l'allée d'accès ou de la case de stationnement ne peut être aménagée à moins de deux mètres du bâtiment ni excéder trois mètres de largeur. Les cases de stationnement et les allées d'accès de deux bâtiments en rangée adjacents doivent également être adjacentes ou être séparées l'une de l'autre d'une distance minimale de six mètres;
il s'agit d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle et il existe un abri d'auto ou un garage privé intégré au bâtiment dont l'entrée est située dans la façade principale du bâtiment;
il s'agit, dans le secteur Des Rivières, d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A et dont l'aménagement est conforme au paragraphe 8° du premier alinéa de l'article 178. Toutefois, une allée d'accès d'une largeur maximale de trois mètres, parallèle et adjacente à la ligne latérale du lot, peut être aménagée devant la façade principale d'un bâtiment quelle que soit la largeur de son empiétement en façade.