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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 13_1
13.1.Un cheval doit être immobilisé lorsque la température extérieure pour la Ville de Québec, enregistrée dans un rayon de 200 mètres du parc de l’Esplanade, atteint ou est inférieure à -20° Celsius ou lorsqu’elle atteint ou excède l’une ou l’autre des températures suivantes : 32° Celsius ou un indice de chaleur ressentie de 37° Celsius calculé à l’aide de l’index THSW. S’il est impossible d’obtenir une température enregistrée dans un rayon de 200 mètres du parc de l’Esplanade, la température est alors obtenue auprès d’Environnement Canada.
2002, R.V.Q. 72, a. 3;
2003, R.V.Q. 344, a. 2;
2011, R.V.Q. 1730, a. 5;
2012, R.V.Q. 1865, a. 2;
2013, R.V.Q. 2095, a. 1;
2019, R.V.Q. 2712, a. 1;
2020, R.V.Q. 2789, a. 2.
13.1.Un cheval doit être immobilisé lorsque la température extérieure pour la Ville de Québec, enregistrée dans un rayon de 200 mètres du parc de l’Esplanade, atteint ou est inférieure à -20° Celsius ou lorsqu’elle atteint ou excède l’une ou l’autre des températures suivantes : 32° ou 37° Celsius incluant le facteur humidex. S’il est impossible d’obtenir une température enregistrée dans un rayon de 200 mètres du parc de l’Esplanade, la température est alors obtenue auprès d’Environnement Canada.
2002, R.V.Q. 72, a. 3;
2003, R.V.Q. 344, a. 2;
2011, R.V.Q. 1730, a. 5;
2012, R.V.Q. 1865, a. 2;
2013, R.V.Q. 2095, a. 1;
2019, R.V.Q. 2712, a. 1.
13.1.Un cheval doit être immobilisé lorsque la température extérieure pour la Ville de Québec, enregistrée dans un rayon de 200 mètres du parc de l’Esplanade, atteint ou est inférieure à -20° Celsius ou lorsqu’elle atteint ou excède l’une ou l’autre des températures suivantes : 32° ou 42° Celsius incluant le facteur humidex. S’il est impossible d’obtenir une température enregistrée dans un rayon de 200 mètres du parc de l’Esplanade, la température est alors obtenue auprès d’Environnement Canada.
2002, R.V.Q. 72, a. 3;
2003, R.V.Q. 344, a. 2;
2011, R.V.Q. 1730, a. 5;
2012, R.V.Q. 1865, a. 2;
2013, R.V.Q. 2095, a. 1.
13.1.Un cheval doit être immobilisé lorsque la température extérieure pour la Ville de Québec, enregistrée au parc de l’Esplanade atteint ou est inférieure à -20° Celsius ou lorsqu’elle atteint ou excède l’une ou l’autre des températures suivantes : 32° ou 37° Celsius incluant le facteur humidex.
Lorsque, en vertu du premier alinéa, les chevaux ont été immobilisés parce que la température extérieure a atteint ou excédé 32° ou 37° Celcius incluant le facteur humidex, ceux-ci ne sont plus immobilisés à compter de 18 heures, et ce, quelle que soit la température à ce moment.
S’il est impossible d’obtenir une température enregistrée au parc de l’Esplanade, conformément au premier alinéa, la température est alors obtenue auprès d’Environnement Canada.
13.1.Un cheval doit être immobilisé lorsque la température extérieure pour la Ville de Québec, enregistrée au parc de l’Esplanade atteint ou est inférieure à -20° Celsius ou lorsqu’elle atteint ou excède l’une ou l’autre des températures suivantes : 32° ou 37° Celsius incluant le facteur humidex.
S’il est impossible d’obtenir une température enregistrée au parc de l’Esplanade, conformément au premier alinéa, la température est alors obtenue auprès d’Environnement Canada.
13.1.Un cheval doit être immobilisé lorsque la température extérieure pour la Ville de Québec, enregistrée au parc de l’Esplanade atteint ou est inférieure à -20° Celsius ou lorsqu’elle atteint ou excède l’une ou l’autre des températures suivantes : 32° ou 42° Celsius incluant le facteur humidex.
S’il est impossible d’obtenir une température enregistrée au parc de l’Esplanade, conformément au premier alinéa, la température est alors obtenue auprès d’Environnement Canada.