Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

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Alphanumérique Titre
R.C.A.1V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.1V.Q. 3 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles Abrogé
R.C.A.1V.Q. 4 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme
R.C.A.1V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.1V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 16 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la modification d’un trottoir ou d’une bordure de rue Abrogé
R.C.A.1V.Q. 21 Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
R.C.A.1V.Q. 24 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la fermeture des rues Couillard, du Parvis et Saint-Jean à certaines périodes Abrogé
R.C.A.1V.Q. 123 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 146 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le commerce sur le domaine public
R.C.A.1V.Q. 171 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la circulation et le stationnement
R.C.A.1V.Q. 174 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 175 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les règles de circulation applicables aux véhicules hippomobiles sur le réseau local
R.C.A.1V.Q. 208 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les heures d’ouverture du parc Saint-Matthew’s
R.C.A.1V.Q. 221 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 244 Règlement de l’arrondissement de la Cité-Limoilou sur l’interdiction de circuler et de stationner sur certaines rues
R.C.A.1V.Q. 260 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 295 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 328 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 345 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le parc Scott
R.C.A.1V.Q. 357 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 383 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 416 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 442 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 464 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 494 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 510 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.1V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.C.A.1V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.C.A.1V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la régie interne et la procédure d’assemblée