Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

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Alphanumérique Titre
R.C.A.1V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.1V.Q. 3 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles Abrogé
R.C.A.1V.Q. 4 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme
R.C.A.1V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.1V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 16 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la modification d’un trottoir ou d’une bordure de rue Abrogé
R.C.A.1V.Q. 21 Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
R.C.A.1V.Q. 24 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la fermeture des rues Couillard, du Parvis et Saint-Jean à certaines périodes Abrogé
R.C.A.1V.Q. 123 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 146 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le commerce sur le domaine public
R.C.A.1V.Q. 171 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la circulation et le stationnement
R.C.A.1V.Q. 174 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 175 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les règles de circulation applicables aux véhicules hippomobiles sur le réseau local
R.C.A.1V.Q. 208 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les heures d’ouverture du parc Saint-Matthew’s
R.C.A.1V.Q. 221 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 244 Règlement de l’arrondissement de la Cité-Limoilou sur l’interdiction de circuler et de stationner sur certaines rues
R.C.A.1V.Q. 260 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 295 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 328 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 345 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le parc Scott
R.C.A.1V.Q. 357 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 383 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 416 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 442 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 464 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 494 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 510 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 563 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le coût des permis et des licences, la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.1V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.C.A.1V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.C.A.1V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la régie interne et la procédure d’assemblée