Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

Accès par alphanumérique

Alphanumérique Titre
R.V.Q. 5 Règlement sur les règles permettant de déterminer la partie de l'augmentation du fardeau fiscal qui découle et qui ne découle pas uniquement de la constitution de la ville
R.V.Q. 6 Règlement sur les règles de concordance visées au troisième alinéa de l’article 130.5 de la Charte de la Ville de Québec (2000, Chapitre 56, Annexe II)
R.V.Q. 14 Règlement sur la modification de trottoir et de bordure de rue
R.V.Q. 22 Règlement sur les normes minimales quant au niveau des services offerts dans une bibliothèque qui relève d’un conseil d’arrondissement
R.V.Q. 42 Règlement sur les colporteurs
R.V.Q. 71 Règlement sur les programmes d’aide à la restauration des bâtiments patrimoniaux Abrogé
R.V.Q. 79 Règlement sur le cadre de gestion de l’administration municipale
R.V.Q. 107 Règlement sur le programme d’intervention et de revitalisation des ruelles de Limoilou Abrogé
R.V.Q. 213 Règlement sur la constitution des conseils de quartier
R.V.Q. 290 Règlement sur le contrôle intérimaire relativement aux établissements de vente au détail d’une superficie de plancher supérieure à 4 000 mètres carrés Abrogé
R.V.Q. 302 Règlement sur la détermination des intersections des rues et des routes du réseau artériel où le virage à droite à un feu rouge est interdit Abrogé
R.V.Q. 370 Règlement sur les pesticides et les engrais de synthèse Remplacé
R.V.Q. 377 Règlement sur les ormes malades Remplacé
R.V.Q. 384 Règlement sur le programme de subventions afin de favoriser le maintien d’ateliers d’artiste et de lieux de création et de production artistique Remplacé
R.V.Q. 416 Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées Remplacé
R.V.Q. 613 Règlement sur la dispense des membres du comité exécutif et des présidents d’arrondissement de l’obligation d’obtenir une autorisation préalable pour effectuer une dépense
R.V.Q. 668 Règlement sur l’enfouissement des fils Abrogé Remplacé
R.V.Q. 686 Règlement sur les règlements adoptés par un conseil d’arrondissement qui n’ont pas à faire l’objet d’un examen de conformité au plan d’urbanisme
R.V.Q. 755 Règlement sur l'interdiction de stationner sur les terrains situés en front des parvis des églises Saint-Roch et Saint-Jean-Baptiste
R.V.Q. 773 Règlement sur la salubrité des bâtiments et des constructions Remplacé
R.V.Q. 798 Règlement sur la constitution d’un comité consultatif aux fins de l’application de la Loi sur les biens culturels Abrogé
R.V.Q. 864 Règlement sur le programme d’intervention et de revitalisation de bâtiments patrimoniaux
R.V.Q. 914 Règlement sur l’installation des fils des services d’utilité publique dans des conduits souterrains Remplacé
R.V.Q. 955 Règlement sur le programme de soutien à l’achat d’un équipement de compostage domestique ou communautaire Remplacé
R.V.Q. 959 Règlement sur le programme d’intervention et de restauration de bâtiments situés dans des secteurs à valeur patrimoniale Abrogé
R.V.Q. 978 Règlement sur le bruit
R.V.Q. 1006 Règlement sur les nuisances
R.V.Q. 1059 Règlement sur les animaux domestiques Remplacé
R.V.Q. 1091 Règlement sur la paix et le bon ordre
R.V.Q. 1103 Règlement sur la réserve financière relative au déficit actuariel initial du régime de retraite de l’ancienne Ville de Québec
R.V.Q. 1129 Règlement sur le programme de soutien à l’abattage des ormes atteints de façon incurable de la maladie hollandaise de l’orme Remplacé
R.V.Q. 1184 Règlement sur le déneigement du réseau artériel et des réseaux locaux, sur l’harmonisation des règles et sur les normes minimales de gestion de ces réseaux
R.V.Q. 1187 Règlement sur la délégation aux conseils d’arrondissement de certains pouvoirs Abrogé
R.V.Q. 1207 Règlement sur la prévention des incendies Remplacé
R.V.Q. 1259 Règlement sur le programme de subventions à la restauration, à la rénovation, à la construction et au recyclage résidentiels Abrogé
R.V.Q. 1302 Règlement sur le dépôt dans la rue de la neige provenant d’un terrain privé et sur l’harmonisation des règles de gestion des réseaux locaux relativement à ce dépôt
R.V.Q. 1322 Règlement sur le Fonds réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
R.V.Q. 1324 Règlement sur la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec
R.V.Q. 1400 Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme
R.V.Q. 1409 Règlement sur la division du territoire de la ville en districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 1465 Règlement établissant les règles de conduite des employés de la Ville de Québec Abrogé
R.V.Q. 1572 Règlement sur l’institution du système de colistier
R.V.Q. 1582 Règlement sur les réseaux des rues et des routes
R.V.Q. 1583 Règlement sur la gestion des matières résiduelles Abrogé
R.V.Q. 1593 Règlement sur le traitement des membres du conseil
R.V.Q. 1650 Règlement sur le stationnement hors rues au stade Chauveau Abrogé
R.V.Q. 1676 Règlement sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville
R.V.Q. 1691 Règlement sur la reconstruction de certains branchements de service au réseau d’aqueduc du secteur Vanier de l’Arrondissement des Rivières
R.V.Q. 1694 Règlement sur l’harmonisation des règles de contrôle du stationnement lors d’une opération d’entretien hivernal de la voie publique sur le réseau artériel de la ville et les réseaux locaux Abrogé
R.V.Q. 1722 Règlement sur la régie interne et la procédure d’assemblée du conseil de la ville
R.V.Q. 1743 Règlement sur le prêt sur gage
R.V.Q. 1833 Règlement sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau relevant du conseil de la ville Abrogé
R.V.Q. 1854 Règlement sur l’éthique et la déontologie régissant les membres du conseil Remplacé
R.V.Q. 1856 Règlement sur l’éthique et les règles de conduite des employés de la Ville de Québec
R.V.Q. 1923 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 1925 Règlement sur le programme de soutien à l’achat ou à la location d’un contenant compartimenté pour les matières recyclables et les ordures
R.V.Q. 1966 Règlement sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de plus de 900 kilogrammes et sur l’harmonisation des règles de gestion des réseaux locaux
R.V.Q. 1976 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2111 Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement
R.V.Q. 2118 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2170 Code d’éthique et de déontologie régissant les membres du conseil Remplacé
R.V.Q. 2188 Règlement sur l’installation des fils des services d’utilité publique en souterrain
R.V.Q. 2195 Règlement sur la circulation sur le Campus de l’Université Laval
R.V.Q. 2215 Règlement sur le stationnement hors rues dans le secteur de la rue Maguire et sur le terrain de la SEPAQ géré par la ville à Charlesbourg Abrogé
R.V.Q. 2222 Règlement sur le stationnement sur le Campus de l’Université Laval
R.V.Q. 2241 Règlement sur la prévention des incendies
R.V.Q. 2255 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2262 Règlement sur la réserve financière favorisant la réalisation de grands événements et de projets spéciaux relevant de la compétence de proximité de la ville Abrogé
R.V.Q. 2263 Règlement sur le programme Accès Famille
R.V.Q. 2269 Règlement sur le programme de subvention relatif à l’installation de dispositifs antirefoulement résidentiels
R.V.Q. 2365 Règlement sur les règles à suivre concernant certains stationnements Abrogé
R.V.Q. 2370 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2421 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 2432 Règlement sur les amuseurs publics
R.V.Q. 2437 Règlement sur le déneigement des ruelles privées
R.V.Q. 2470 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2498 Règlement intérieur sur l’organisation administrative de la Ville
R.V.Q. 2504 Règlement d’harmonisation sur les dérogations mineures
R.V.Q. 2518 Règlement sur l’application du chapitre VI.1 de la Loi sur le patrimoine culturel par la Ville de Québec et modifiant le Règlement sur l’autorisation à délivrer des constats d’infraction
R.V.Q. 2523 Règlement sur les camions-restaurants
R.V.Q. 2547 Règlement sur la déclaration de compétence du conseil de la ville relativement à l’enlèvement des matières résiduelles
R.V.Q. 2572 Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles
R.V.Q. 2584 Code d’éthique et de déontologie régissant les membres du conseil Remplacé
R.V.Q. 2585 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2586 Règlement sur la lutte à la propagation de l’agrile du frêne
R.V.Q. 2587 Règlement de contrôle intérimaire relativement à l’hébergement touristique Abrogé
R.V.Q. 2592 Règlement sur la déclaration de compétence du conseil de la ville relativement à certaines compétences des conseils d’arrondissement et abrogeant le Règlement sur la délégation aux conseils d’arrondissement de certains pouvoirs
R.V.Q. 2596 Règlement sur les modalités de publication des avis publics
R.V.Q. 2623 Règlement sur le programme de soutien à l’abattage et la disposition des frênes dans le cadre de la lutte à la propagation de l’agrile du frêne
R.V.Q. 2698 Règlement sur les animaux domestiques
R.V.Q. 2705 Politique de participation publique de la Ville de Québec
R.V.Q. 2749 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2760 Règlement sur la gestion contractuelle
R.V.Q. 2786 Règlement sur les autorisations d’occupation de la voie publique
R.V.Q. 2809 Règlement sur le programme de subvention relatif à l’installation de branchements privés d’eau potable dans les secteurs où la contamination de puits artésiens privés est démontrée
R.V.Q. 2817 Règlement sur la sécurité lors de la tenue de rassemblements sur la voie publique
R.V.Q. 2819 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 2830 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.V.Q. 2831 Règlement sur la procédure, la régie interne et les décisions de la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec
R.V.Q. 2860 Règlement sur la conversion de logements locatifs en copropriété divise
R.V.Q. 2865 Règlement sur le contrôle intérimaire relativement à la conversion des maisons de chambres et de pension
R.V.Q. 2868 Règlement sur le programme de subvention visant la restauration de bâtiments à valeur patrimoniale ou situés dans des secteurs patrimoniaux
R.V.Q. 2871 Règlement sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue de la ville, à l’exclusion d’une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération Abrogé
R.V.Q. 2876 Règlement sur le programme de subvention visant la revitalisation des ruelles de Limoilou
R.V.Q. 2878 Règlement sur le programme de subvention visant l’amélioration, la rénovation, le recyclage et la construction d’unités d’habitation dans les sites patrimoniaux déclarés
R.V.Q. 2883 Règlement sur le programme de subvention visant la rénovation des façades sur les artères commerciales
R.V.Q. 2884 Règlement sur le remplacement des branchements privés d’eau potable en plomb et sur le programme de subvention s’y rattachant
R.V.Q. 2922 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.V.Q. 2950 Règlement sur le programme de subvention favorisant le retrait ou le remplacement d’appareils à combustible solide non certifiés ou certifiés de première génération
R.V.Q. 2954 Règlement sur les appareils à combustible solide
R.V.Q. 2978 Règlement sur les branchements privés d’eau potable et d’égout et la gestion des eaux pluviales
R.V.Q. 3021 Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
R.V.Q. 3029 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 3041 Code d’éthique et de déontologie régissant les membres du conseil
R.V.Q. 3042 Code d’éthique et de déontologie régissant le personnel de cabinet
R.V.Q. 3082 Règlement sur le plan de soutien des entreprises de la ville de Québec et le programme d’aide aux entreprises en lien avec la pandémie
R.V.Q. 3094 Règlement sur les coûts des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 3101 Règlement relatif aux droits sur les mutations immobilières
R.V.Q. 3104 Règlement sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours à la suite de travaux de démolition Abrogé
R.V.Q. 3117 Règlement relatif à la démolition d’immeubles patrimoniaux
R.V.Q. 3184 Règlement sur le programme ÉquiMobilité
R.V.Q. 3186 Règlement sur l’enregistrement des entrepreneurs offrant un service d’application de pesticides Abrogé
R.V.Q. 3213 Règlement sur les coûts des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et services et les autres frais Abrogé
R.V.Q. 3218 RÈGLEMENT SUR LE PROGRAMME DE SUBVENTIONS POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE, LE RÉAMÉNAGEMENT D’UNE AIRE LIBRE OU D’UNE ISSUE DE SECOURS SUITE À DES TRAVAUX DE DÉMOLITION
R.V.Q. 3220 Règlement sur le programme de soutien à l’achat de produits d’hygiène personnelle durables
R.V.Q. 3238 Règlement sur la vente et l’application extérieure de pesticides et sur l’encadrement du travail des entrepreneurs offrant un service d’application de produits antiparasitaires
R.V.Q. 3239 RÈGLEMENT SUR L’IMPOSITION D’UNE TAXE SUR LES GRANDES SURFACES IMPERMÉABLES
R.V.Q. 3252 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux
R.V.Q. 3260 Règlement sur le programme de subvention visant la revitalisation du secteur racine
R.V.Q. 3287 Règlement sur le programme d’aide financière relatif au remplacement de certains dispositifs d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées domestiques sur une partie du territoire du bassin versant de la prise d’eau située dans la rivière Saint-Charles
R.V.Q. 3293 Règlement établissant un programme temporaire de revitalisation et d’aide à la construction de logements locatifs dans certains secteurs de la ville
R.V.Q. 3305 Règlement sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue de la ville, à l’exclusion d’une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération
R.V.Q. 3313 Règlement sur l’imposition d’une taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade
R.V.Q. 3330 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais
R.V.Q. 3345 Règlement établissant un programme temporaire de revitalisation visant la rénovation des bâtiments patrimoniaux situés à l’intérieur du site patrimonial du Vieux-Québec et prévoyant l’octroi d’une aide financière sous la forme d’un crédit de taxes foncières
R.V.Q. V.B. 1996-041 Règlement relatif à l'utilisation des parcs de voisinage de la ville
R.V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.V.Q. V.Q. 2275 Règlement concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les ruelles privées
R.V.Q. V.Q. 2890 RÈGLEMENT CONCERNANT LES ARTISTES-PEINTRES ET LES PORTRAITISTES
R.V.Q. V.Q. 4129 Règlement sur le régime de prestations de décès et d’invalidité de la Ville de Québec
R.V.Q. V.Q. 4195 Règlement concernant certaines nuisances causées par des véhicules
R.V.Q. V.Q. 4387 Règlement modifiant le Règlement sur un nouveau programme de subvention pour promouvoir des ouvrages de stabilisation et de protection d’une partie des falaises de Québec
R.V.Q. V.Q. VQC-15 Règlement sur les cyclo-pousse
R.V.Q. V.Q. VQE-7 Règlement sur l’étalage d’imprimés et d’objets érotiques
R.V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.V.Q. V.Q. VQN-2 Règlement sur le numérotage des bâtiments
R.V.Q. V.Q. VQZ-3 Règlement sur le zonage et l’urbanisme Remplacé
147 règlements codifiés commençant par R.V.Q.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.