Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.C.A.3V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.3V.Q. 4 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme
R.C.A.3V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.3V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 7 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’interdiction de la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils
R.C.A.3V.Q. 8 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification pour la présentation d’une demande relative à un usage conditionnel Abrogé
R.C.A.3V.Q. 19 Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
R.C.A.3V.Q. 28 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la modification d’un trottoir ou d’une bordure de rue Abrogé
R.C.A.3V.Q. 35 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur les permis de stationnement sur rue dans certaines zones résidentielles Abrogé
R.C.A.3V.Q. 38 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur les dérogations mineures
R.C.A.3V.Q. 113 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 144 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la circulation et le stationnement
R.C.A.3V.Q. 147 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 160 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur le stationnement hors rues aux bibliothèques Charles-H.-Blais et Monique-Corriveau Abrogé
R.C.A.3V.Q. 172 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 194 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 212 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 232 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 247 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 268 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.3V.Q. 289 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 310 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 317 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 335 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.3V.Q. 356 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.3V.Q. S.F. 2621 Règlement 2621 autorisant la Corporation Municipale de la Ville de Sainte-Foy à conclure une entente avec la Commission Scolaire Régionale de Tilly concernant la planification et la réalisation conjointes des aménagements communautaires du centre civique et des écoles secondaires Le Campus de Sainte-Foy et les Compagnons de Cartier sur les terrains de la Commission et de la Ville et la concertation des équipements pour fins publiques et communautaires dans ce secteur
R.C.A.3V.Q. S.F. 2948 Règlement pour assurer la paix, l'ordre et le bon gouvernement sur la base de plein air de Sainte-Foy
R.C.A.3V.Q. 3 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’enlèvement des matières résiduelles Abrogé