Règlements de la Ville de Québec

 
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Alphanumérique Titre
R.A.V.Q. 2 Règlement de l’agglomération sur la rédaction et la refonte des règlements du conseil d’agglomération
R.A.V.Q. 8 Règlement de l’agglomération sur la délégation de compétences aux conseils des municipalités liées
R.A.V.Q. 34 Règlement de l'agglomération sur les systèmes d’alarme pour la protection contre les intrus Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 67 Règlement de l'agglomération sur l’eau potable Abrogé
R.A.V.Q. 88 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relativement à la protection des rives du littoral et des plaines inondables Abrogé
R.A.V.Q. 89 Règlement de l’agglomération sur le programme de revitalisation et d’intervention en habitation rénovation Québec
R.A.V.Q. 91 Règlement de l’agglomération sur le déneigement
R.A.V.Q. 114 Règlement de l’agglomération sur la délégation au comité exécutif de certains pouvoirs
R.A.V.Q. 115 Règlement de l’agglomération sur les garanties pour l’exécution de travaux municipaux
R.A.V.Q. 117 Règlement de l’agglomération sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville Abrogé
R.A.V.Q. 122 Règlement de l’agglomération sur les nuisances
R.A.V.Q. 135 RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE STATIONNEMENT AU 1130, ROUTE DE L’ÉGLISE
R.A.V.Q. 141 Règlement de l’agglomération sur l’administration des finances
R.A.V.Q. 146 Règlement de l’agglomération sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours suite à des travaux de démolition
R.A.V.Q. 165 Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention pour promouvoir la réalisation d’ouvrages de stabilisation des rives des cours d’eau et des lacs
R.A.V.Q. 182 Règlement de l’agglomération sur le stationnement de véhicules de gros gabarit
R.A.V.Q. 238 Règlement de l’agglomération sur les ormes malades
R.A.V.Q. 239 Règlement de l'agglomération sur le programme de soutien à l’abattage et la disposition des ormes dans le cadre de la lutte à la propagation de la maladie hollandaise de l’orme
R.A.V.Q. 240 Règlement de l’agglomération sur le contrôle et le suivi budgétaire
R.A.V.Q. 251 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des employés manuels de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 252 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des fonctionnaires de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 253 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des policiers et policières de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 254 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des pompiers de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 255 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite du personnel professionnel de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 256 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des cadres de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 266 Règlement de l’agglomération sur la protection des prises d’eau
R.A.V.Q. 274 Règlement de l’agglomération sur les compteurs d’eau
R.A.V.Q. 278 Règlement de l’agglomération sur le dépôt, dans une rue du réseau artériel, de la neige provenant d’un terrain privé
R.A.V.Q. 294 Règlement de l’agglomération sur l'imposition des quotes-parts aux municipalités liées Remplacé
R.A.V.Q. 301 Règlement de l’agglomération sur la renaturalisation des berges du Lac Saint-Charles
R.A.V.Q. 316 Règlement de l’agglomération sur les limites de vitesse permises sur le boulevard Talbot Remplacé
R.A.V.Q. 337 Règlement de l’agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules
R.A.V.Q. 354 Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles
R.A.V.Q. 356 Règlement de l’agglomération sur le programme de soutien à l’achat d’un équipement de compostage domestique ou communautaire Abrogé
R.A.V.Q. 359 Règlement de l’agglomération sur les pesticides, les engrais et les composts
R.A.V.Q. 367 Règlement de l’agglomération sur les marchands de biens usagés et les prêteurs sur gages Abrogé
R.A.V.Q. 390 Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention à la réalisation de logements sociaux relativement à des contraintes de sites
R.A.V.Q. 409 Règlement de l’agglomération sur l’autorisation à délivrer des constats d’infraction
R.A.V.Q. 506 Règlement de l’agglomération sur la gestion des matières résiduelles
R.A.V.Q. 554 Règlement de l’agglomération sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville
R.A.V.Q. 564 Règlement de l’agglomération sur la modification de trottoir et de bordure de rue
R.A.V.Q. 567 Règlement de l’agglomération sur la structure administrative de Destination Québec cité
R.A.V.Q. 568 Règlement de l’agglomération sur les normes de contrôle du stationnement lors d’une opération d’entretien hivernal de la voie publique Remplacé
R.A.V.Q. 576 Règlement de l’agglomération sur le Régime surcomplémentaire de retraite des employés de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 601 Règlement de l’agglomération sur les systèmes d’alarme contre l’intrusion et le contrôle des fausses alarmes
R.A.V.Q. 672 Règlement de l’agglomération sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération Remplacé
R.A.V.Q. 714 Règlement de l’agglomération sur les amendes relatives aux infractions en matière de stationnement Remplacé
R.A.V.Q. 763 Règlement de l’agglomération sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de plus de 900 kilogrammes
R.A.V.Q. 767 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 769 Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec Abrogé
R.A.V.Q. 802 Règlement de l’agglomération sur le programme de soutien financier aux sociétés de développement commercial
R.A.V.Q. 842 Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement
R.A.V.Q. 845 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 893 Règlement de l’agglomération sur la somme d’argent exigible lors du dépôt d’une demande de révision administrative portant sur l’exactitude, la présence ou l’absence d’une inscription à un rôle de la valeur foncière
R.A.V.Q. 917 Règlement de l'agglomération sur le Comité consultatif agricole de l'Agglomération de Québec
R.A.V.Q. 919 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relatif à la densité d’administration et services
R.A.V.Q. 920 Règlement de l’agglomération sur les rejets dans les réseaux d’égout de la ville et sur l’inventaire des matières dangereuses entreposées sur le territoire Abrogé
R.A.V.Q. 932 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 954 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire instaurant des marges de recul à l’axe applicables aux lots situés en bordure d’un corridor structurant de transport en commun Abrogé
R.A.V.Q. 955 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relatif à la requalification d’une partie du territoire située en bordure d’un corridor structurant de transport en commun Abrogé
R.A.V.Q. 988 Règlement de l’agglomération sur la réserve financière favorisant l’entrepreneuriat et la réalisation de projets économiques structurants
R.A.V.Q. 1006 Règlement de l’agglomération sur le stationnement à l’Espace 400e Abrogé
R.A.V.Q. 1010 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1089 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1110 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des employés du centre de récupération de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 1111 Règlement de l’agglomération sur le Régime de retraite des employés de la station de traitement des boues de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 1124 Règlement de l’agglomération sur les rejets dans les réseaux d’égout et sur l’inventaire des matières dangereuses entreposées sur le territoire
R.A.V.Q. 1141 Règlement de l’agglomération sur les règles à suivre dans le parc du Mont-Bélair
R.A.V.Q. 1154 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1192 Règlement de l’agglomération sur les modalités de publication des avis publics
R.A.V.Q. 1246 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1298 Règlement de l’agglomération sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération Abrogé
R.A.V.Q. 1299 Règlement de l’agglomération sur la gestion contractuelle
R.A.V.Q. 1313 Règlement de l’agglomération sur les autorisations d’occupation de la voie publique
R.A.V.Q. 1321 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. 1349 Règlement de l’agglomération sur la réalisation d’un projet de tramway
R.A.V.Q. 1361 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. 1401 Règlement de l’agglomération sur l’utilisation de l’eau potable
R.A.V.Q. 1420 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1435 Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes
R.A.V.Q. 1479 Règlement de l’agglomération sur la soustraction de certains règlements d’urbanisme à l’examen de leur conformité au schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Québec
R.A.V.Q. 1497 Règlement de l’agglomération sur le cadre applicable aux programmes d’aide accordée sous forme de crédit de taxes et destinée spécifiquement à l’entreprise
R.A.V.Q. 1511 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1543 Règlement de l’agglomération sur la détermination des fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis au moyen d’un droit de préemption et du territoire sur lequel ce droit peut être exercé
R.A.V.Q. 1581 Règlement de l’agglomération sur la réserve financière pour la pérennité et le développement des infrastructures et l’adaptation aux changements climatiques
R.A.V.Q. 1598 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. 1611 Règlement de l’agglomération sur le programme d’aide financière relatif au remplacement de certains dispositifs d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées domestiques sur une partie du territoire du bassin versant de la prise d’eau située dans la rivière Saint-Charles
R.A.V.Q. 1669 Règlement de l’agglomération sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération
R.A.V.Q. 1695 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais
R.A.V.Q. 1704 Règlement de l’agglomération sur l’établissement d’une redevance sur les quantités excédentaires de certaines matières rejetées dans les eaux de procédés de certains établissements industriels
R.A.V.Q. 1726 Règlement de contrôle intérimaire de l’agglomération interdisant certaines interventions dans les emprises projetées du réseau structurant de transport en commun
R.A.V.Q. V.B. 1996-041 Règlement relatif à l'utilisation des parcs de voisinage de la ville
R.A.V.Q. V.Q. 1826 RÈGLEMENT POUR RÉGIR LE STATIONNEMENT AU PARC DE L’EXPOSITION
R.A.V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.A.V.Q. V.Q. 5272 Règlement sur la discipline des membres du Service de police de la Ville de Québec
R.A.V.Q. V.Q. 95-423 Règlement relatif à la gestion du réseau des collecteurs d'égout de la Communauté urbaine de Québec
R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 Règlement sur les cyclo-pousse
R.A.V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
98 règlements codifiés commençant par R.A.V.Q.
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