Règlements de la Ville de Québec

 
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Alphanumérique Titre
R.A.V.Q. 769 Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec Abrogé
R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.R.A.4V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.C.A.5V.Q. 116 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 124 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 155 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 184 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 232 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 72 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 93 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 111 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 119 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 134 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 146 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 160 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 66 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 96 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 123 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 174 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 221 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 260 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 295 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 328 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 357 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 128 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 156 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 177 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 198 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 215 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 251 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 88 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 113 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 147 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 172 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 194 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 212 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 232 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 247 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 118 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 149 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 181 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 216 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 239 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 244 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 6 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 66 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 93 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.R.A.1V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement La Cité sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.R.A.7V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.R.A.8V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.R.A.2V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.R.A.6V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.R.A.3V.Q. chapitre T-1 Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur la tarification de biens et de services et les autres frais Remplacé
R.C.A.3V.Q. 8 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification pour la présentation d’une demande relative à un usage conditionnel Abrogé
R.R.V.Q. chapitre T-1 Règlement sur le traitement des membres du conseil Remplacé
R.V.Q. 1593 Règlement sur le traitement des membres du conseil
61 règlements codifiés commençant par T
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