Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

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Alphanumérique Titre
R.V.Q. 2592 Règlement sur la déclaration de compétence du conseil de la ville relativement à certaines compétences des conseils d’arrondissement et abrogeant le Règlement sur la délégation aux conseils d’arrondissement de certains pouvoirs
R.A.V.Q. 114 Règlement de l’agglomération sur la délégation au comité exécutif de certains pouvoirs
R.R.V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil de la ville sur la délégation au comité exécutif de certains pouvoirs
R.V.Q. 1187 Règlement sur la délégation aux conseils d’arrondissement de certains pouvoirs Abrogé
R.A.V.Q. 8 Règlement de l’agglomération sur la délégation de compétences aux conseils des municipalités liées
R.C.E.V.Q. 114 Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs concernant les affaires juridiques
R.R.C.E.V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs
R.R.A.5V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Beauport sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.C.A.5V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Beauport sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.4V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Charlesbourg sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.1V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.6V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de la Haute-Saint-Charles sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.3V.Q. 2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.2V.Q. 2 Règlement intérieur du Conseil d’arrondissement des Rivières sur la délégation de pouvoirs
R.R.A.1V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement La Cité sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.R.A.7V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.R.A.8V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Laurentien sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.R.A.2V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Les Rivières sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.R.A.6V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Limoilou sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.R.A.3V.Q. chapitre D-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur la délégation de pouvoirs Remplacé
R.V.Q. 2437 Règlement sur le déneigement des ruelles privées
R.V.Q. 1184 Règlement sur le déneigement du réseau artériel et des réseaux locaux, sur l’harmonisation des règles et sur les normes minimales de gestion de ces réseaux
R.V.Q. 1966 Règlement sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de plus de 900 kilogrammes et sur l’harmonisation des règles de gestion des réseaux locaux
R.A.V.Q. 763 Règlement de l’agglomération sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de plus de 900 kilogrammes
R.A.V.Q. 91 Règlement de l’agglomération sur le déneigement
R.C.E.V.Q. 17 Règlement du comité exécutif relatif à certaines dépenses effectuées par les membres du conseil pour le compte de la municipalité
R.V.Q. 1302 Règlement sur le dépôt dans la rue de la neige provenant d’un terrain privé et sur l’harmonisation des règles de gestion des réseaux locaux relativement à ce dépôt
R.A.V.Q. 278 Règlement de l’agglomération sur le dépôt, dans une rue du réseau artériel, de la neige provenant d’un terrain privé
R.R.A.4V.Q. chapitre D-2 Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur les dérogations mineures
R.C.A.5V.Q. 9 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur les dérogations mineures
R.R.A.1V.Q. chapitre D-2 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les dérogations mineures
R.C.A.6V.Q. 145 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur les dérogations mineures
R.C.A.3V.Q. 38 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur les dérogations mineures
R.A.2V.Q. 5 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur les dérogations mineures
R.R.A.7V.Q. chapitre D-2 Règlement de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur les dérogations mineures Abrogé Remplacé
R.R.A.3V.Q. chapitre D-2 Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur les dérogations mineures Abrogé
R.V.Q. 2504 Règlement d’harmonisation sur les dérogations mineures
R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Laurentien sur les dérogations mineures Abrogé Remplacé
R.R.A.6V.Q. chapitre D-2 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Limoilou sur les dérogations mineures Abrogé
R.V.Q. 302 Règlement sur la détermination des intersections des rues et des routes du réseau artériel où le virage à droite à un feu rouge est interdit Abrogé
R.R.A.4V.Q. chapitre D-3 Règlement de l’arrondissement Charlesbourg sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit Abrogé
R.V.Q. 613 Règlement sur la dispense des membres du comité exécutif et des présidents d’arrondissement de l’obligation d’obtenir une autorisation préalable pour effectuer une dépense
R.R.V.Q. chapitre D-5 Règlement sur les dispositions des règlements de zonage et de lotissement sur les parcs, terrains de jeux et espaces naturels Abrogé
R.R.V.Q. chapitre D-6 Règlement sur les distributrices automatiques et les appareils de jeux
R.V.Q. 1923 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 2421 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 1409 Règlement sur la division du territoire de la ville en districts électoraux Abrogé
R.R.V.Q. chapitre D-8 Règlement sur la division du territoire de la ville en quartiers pour la constitution de conseils de quartier