Règlements de la Ville de Québec

 
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Alphanumérique Titre
R.V.Q. 1691 Règlement sur la reconstruction de certains branchements de service au réseau d’aqueduc du secteur Vanier de l’Arrondissement des Rivières
R.A.V.Q. 2 Règlement de l’agglomération sur la rédaction et la refonte des règlements du conseil d’agglomération
R.R.V.Q. chapitre R-1 Règlement sur la rédaction et la refonte des règlements
R.R.V.Q. chapitre R-2 Règlement intérieur du conseil de la ville sur la régie interne et la procédure d'assemblée Abrogé Remplacé
R.V.Q. 1722 Règlement sur la régie interne et la procédure d’assemblée du conseil de la ville
R.R.A.5V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Beauport sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.R.A.4V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Charlesbourg sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.C.A.5V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Beauport sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.C.A.4V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Charlesbourg sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.C.A.1V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.C.A.6V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.C.A.3V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.C.A.2V.Q. 1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement des Rivières sur la régie interne et la procédure d’assemblée
R.R.A.1V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement La Cité sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.R.A.7V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.R.A.8V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Laurentien sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.R.A.2V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Les Rivières sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.R.A.6V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Limoilou sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.R.A.3V.Q. chapitre R-1 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur la régie interne et la procédure d’assemblée Remplacé
R.A.V.Q. 256 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des cadres de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 252 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des fonctionnaires de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 253 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des policiers et policières de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 254 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des pompiers de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 255 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite du personnel professionnel de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 576 Règlement de l’agglomération sur le Régime surcomplémentaire de retraite des employés de la Ville de Québec
R.V.Q. 686 Règlement sur les règlements adoptés par un conseil d’arrondissement qui n’ont pas à faire l’objet d’un examen de conformité au plan d’urbanisme
R.C.A.3V.Q. S.F. 2621 Règlement 2621 autorisant la Corporation Municipale de la Ville de Sainte-Foy à conclure une entente avec la Commission Scolaire Régionale de Tilly concernant la planification et la réalisation conjointes des aménagements communautaires du centre civique et des écoles secondaires Le Campus de Sainte-Foy et les Compagnons de Cartier sur les terrains de la Commission et de la Ville et la concertation des équipements pour fins publiques et communautaires dans ce secteur
R.V.Q. V.Q. 4195 Règlement concernant certaines nuisances causées par des véhicules
R.V.Q. V.Q. 2275 Règlement concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les ruelles privées
R.C.A.2V.Q. V.Q. VQC-5 RÈGLEMENT CONCERNANT LE COMMERCE SUR LE DOMAINE PUBLIC
R.C.A.6V.Q. V.Q. VQC-5 RÈGLEMENT CONCERNANT LE COMMERCE SUR LE DOMAINE PUBLIC
R.V.Q. V.Q. 2890 RÈGLEMENT CONCERNANT LES ARTISTES-PEINTRES ET LES PORTRAITISTES
R.A.V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.C.A.1V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.C.A.2V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.C.A.6V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.V.Q. V.Q. 2014 Règlement concernant les excavations dans le domaine public
R.A.V.Q. 1726 Règlement de contrôle intérimaire de l’agglomération interdisant certaines interventions dans les emprises projetées du réseau structurant de transport en commun
R.A.V.Q. 135 RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE STATIONNEMENT AU 1130, ROUTE DE L’ÉGLISE
R.C.A.4V.Q. 12 Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
R.A.V.Q. 1543 Règlement de l’agglomération sur la détermination des fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis au moyen d’un droit de préemption et du territoire sur lequel ce droit peut être exercé
R.A.V.Q. 1349 Règlement de l’agglomération sur la réalisation d’un projet de tramway
R.A.V.Q. 1581 Règlement de l’agglomération sur la réserve financière pour la pérennité et le développement des infrastructures et l’adaptation aux changements climatiques
R.A.V.Q. 1479 Règlement de l’agglomération sur la soustraction de certains règlements d’urbanisme à l’examen de leur conformité au schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Québec
R.A.V.Q. 567 Règlement de l’agglomération sur la structure administrative de Destination Québec cité
R.A.V.Q. 1497 Règlement de l’agglomération sur le cadre applicable aux programmes d’aide accordée sous forme de crédit de taxes et destinée spécifiquement à l’entreprise
R.A.V.Q. 1321 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. 1361 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. 1420 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1511 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1598 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. 1695 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais
R.A.V.Q. 1435 Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes
R.A.V.Q. 1669 Règlement de l’agglomération sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération
R.A.V.Q. 1611 Règlement de l’agglomération sur le programme d’aide financière relatif au remplacement de certains dispositifs d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées domestiques sur une partie du territoire du bassin versant de la prise d’eau située dans la rivière Saint-Charles
R.A.V.Q. 1111 Règlement de l’agglomération sur le Régime de retraite des employés de la station de traitement des boues de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 1110 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des employés du centre de récupération de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 251 Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des employés manuels de la Ville de Québec
R.A.V.Q. 554 Règlement de l’agglomération sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville
R.A.V.Q. 182 Règlement de l’agglomération sur le stationnement de véhicules de gros gabarit
R.A.V.Q. 1313 Règlement de l’agglomération sur les autorisations d’occupation de la voie publique
R.A.V.Q. 1704 Règlement de l’agglomération sur l’établissement d’une redevance sur les quantités excédentaires de certaines matières rejetées dans les eaux de procédés de certains établissements industriels
R.A.V.Q. 1401 Règlement de l’agglomération sur l’utilisation de l’eau potable
R.C.A.5V.Q. 253 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.5V.Q. 277 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 295 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 305 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.5V.Q. 320 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.5V.Q. 335 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.4V.Q. 169 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.4V.Q. 190 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 204 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 209 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.4V.Q. 225 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.4V.Q. 232 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.1V.Q. 383 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 416 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 442 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 464 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.1V.Q. 494 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.1V.Q. 510 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.6V.Q. 273 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.6V.Q. 293 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 308 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 319 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.6V.Q. 341 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.6V.Q. 351 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.3V.Q. 268 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.3V.Q. 289 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 310 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 317 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.3V.Q. 335 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.3V.Q. 356 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.C.A.2V.Q. 260 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.2V.Q. 292 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 313 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 335 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.C.A.2V.Q. 361 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.C.A.2V.Q. 382 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais
R.V.Q. 3293 Règlement établissant un programme temporaire de revitalisation et d’aide à la construction de logements locatifs dans certains secteurs de la ville
R.V.Q. 3345 Règlement établissant un programme temporaire de revitalisation visant la rénovation des bâtiments patrimoniaux situés à l’intérieur du site patrimonial du Vieux-Québec et prévoyant l’octroi d’une aide financière sous la forme d’un crédit de taxes foncières
R.A.4V.Q. 77 Règlement intérieur du conseil d’arrondissement Charlesbourg sur la délégation de pouvoirs
R.C.A.3V.Q. S.F. 2948 Règlement pour assurer la paix, l'ordre et le bon gouvernement sur la base de plein air de Sainte-Foy
R.A.V.Q. V.Q. 1826 RÈGLEMENT POUR RÉGIR LE STATIONNEMENT AU PARC DE L’EXPOSITION
R.C.A.5V.Q. V.B. 1994-065 Règlement relatif au parc de la rivière Beauport
R.V.Q. 3101 Règlement relatif aux droits sur les mutations immobilières
R.C.A.5V.Q. V.B. 2000-041 Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables à l'arrondissement historique et à la zone 526-HI Abrogé
R.A.V.Q. V.B. 1996-041 Règlement relatif à l'utilisation des parcs de voisinage de la ville
R.C.A.5V.Q. V.B. 1996-041 Règlement relatif à l'utilisation des parcs de voisinage de la ville
R.V.Q. V.B. 1996-041 Règlement relatif à l'utilisation des parcs de voisinage de la ville
R.V.Q. 3117 Règlement relatif à la démolition d’immeubles patrimoniaux
R.A.V.Q. V.Q. 95-423 Règlement relatif à la gestion du réseau des collecteurs d'égout de la Communauté urbaine de Québec
R.V.Q. 3239 RÈGLEMENT SUR L’IMPOSITION D’UNE TAXE SUR LES GRANDES SURFACES IMPERMÉABLES
R.V.Q. 2860 Règlement sur la conversion de logements locatifs en copropriété divise
R.R.V.Q. chapitre D-2 RÈGLEMENT SUR LA DÉLIVRANCE DES PERMIS, DES CERTIFICATS ET D’AUTRES AUTORISATIONS
R.A.V.Q. V.Q. 5272 Règlement sur la discipline des membres du Service de police de la Ville de Québec
R.V.Q. 2819 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux Abrogé
R.V.Q. 3252 Règlement sur la division du territoire de la ville en 21 districts électoraux
R.V.Q. 2831 Règlement sur la procédure, la régie interne et les décisions de la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec
R.V.Q. 2817 Règlement sur la sécurité lors de la tenue de rassemblements sur la voie publique
R.V.Q. 3238 Règlement sur la vente et l’application extérieure de pesticides et sur l’encadrement du travail des entrepreneurs offrant un service d’application de produits antiparasitaires
R.V.Q. 2865 Règlement sur le contrôle intérimaire relativement à la conversion des maisons de chambres et de pension
R.V.Q. 2830 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.V.Q. 2922 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé
R.V.Q. 3029 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 3330 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais
R.V.Q. V.Q. VQN-2 Règlement sur le numérotage des bâtiments
R.V.Q. 3082 Règlement sur le plan de soutien des entreprises de la ville de Québec et le programme d’aide aux entreprises en lien avec la pandémie
R.V.Q. 2871 Règlement sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue de la ville, à l’exclusion d’une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération Abrogé
R.V.Q. 3220 Règlement sur le programme de soutien à l’achat de produits d’hygiène personnelle durables
R.V.Q. 3305 Règlement sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue de la ville, à l’exclusion d’une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération
R.V.Q. 2950 Règlement sur le programme de subvention favorisant le retrait ou le remplacement d’appareils à combustible solide non certifiés ou certifiés de première génération
R.V.Q. 2883 Règlement sur le programme de subvention visant la rénovation des façades sur les artères commerciales
R.V.Q. 2868 Règlement sur le programme de subvention visant la restauration de bâtiments à valeur patrimoniale ou situés dans des secteurs patrimoniaux
R.V.Q. 2876 Règlement sur le programme de subvention visant la revitalisation des ruelles de Limoilou
R.V.Q. 3260 Règlement sur le programme de subvention visant la revitalisation du secteur racine
R.V.Q. 2878 Règlement sur le programme de subvention visant l’amélioration, la rénovation, le recyclage et la construction d’unités d’habitation dans les sites patrimoniaux déclarés
R.V.Q. 3104 Règlement sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours à la suite de travaux de démolition Abrogé
R.V.Q. 3218 RÈGLEMENT SUR LE PROGRAMME DE SUBVENTIONS POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE, LE RÉAMÉNAGEMENT D’UNE AIRE LIBRE OU D’UNE ISSUE DE SECOURS SUITE À DES TRAVAUX DE DÉMOLITION
R.V.Q. 3287 Règlement sur le programme d’aide financière relatif au remplacement de certains dispositifs d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées domestiques sur une partie du territoire du bassin versant de la prise d’eau située dans la rivière Saint-Charles
R.V.Q. 3184 Règlement sur le programme ÉquiMobilité
R.V.Q. V.Q. 4129 Règlement sur le régime de prestations de décès et d’invalidité de la Ville de Québec
R.V.Q. 2884 Règlement sur le remplacement des branchements privés d’eau potable en plomb et sur le programme de subvention s’y rattachant
R.V.Q. 1676 Règlement sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville
R.V.Q. 2698 Règlement sur les animaux domestiques
R.V.Q. 2954 Règlement sur les appareils à combustible solide
R.V.Q. 2786 Règlement sur les autorisations d’occupation de la voie publique
R.V.Q. 2978 Règlement sur les branchements privés d’eau potable et d’égout et la gestion des eaux pluviales
R.V.Q. 3094 Règlement sur les coûts des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 3213 Règlement sur les coûts des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et services et les autres frais Abrogé
R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 Règlement sur les cyclo-pousse
R.V.Q. V.Q. VQC-15 Règlement sur les cyclo-pousse
R.V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.A.V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.C.A.1V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.C.A.2V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.C.A.6V.Q. V.Q. VQL-2 RÈGLEMENT SUR LES LIEUX RÉCRÉATIFS POSSÉDÉS PAR LA VILLE
R.V.Q. 2572 Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles
R.V.Q. 3186 Règlement sur l’enregistrement des entrepreneurs offrant un service d’application de pesticides Abrogé
R.V.Q. V.Q. VQE-7 Règlement sur l’étalage d’imprimés et d’objets érotiques
R.V.Q. 3313 Règlement sur l’imposition d’une taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade
R.V.Q. 3021 Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
R.V.Q. V.Q. 4387 Règlement modifiant le Règlement sur un nouveau programme de subvention pour promouvoir des ouvrages de stabilisation et de protection d’une partie des falaises de Québec
R.V.Q. 2365 Règlement sur les règles à suivre concernant certains stationnements Abrogé
R.A.V.Q. 1141 Règlement de l’agglomération sur les règles à suivre dans le parc du Mont-Bélair
R.C.A.2V.Q. 16 Règlement sur les règles à suivre dans les parcs de l'Arrondissement
R.C.A.1V.Q. 175 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les règles de circulation applicables aux véhicules hippomobiles sur le réseau local
R.V.Q. 6 Règlement sur les règles de concordance visées au troisième alinéa de l’article 130.5 de la Charte de la Ville de Québec (2000, Chapitre 56, Annexe II)
R.V.Q. 1465 Règlement établissant les règles de conduite des employés de la Ville de Québec Abrogé
R.V.Q. 1694 Règlement sur l’harmonisation des règles de contrôle du stationnement lors d’une opération d’entretien hivernal de la voie publique sur le réseau artériel de la ville et les réseaux locaux Abrogé
R.V.Q. 5 Règlement sur les règles permettant de déterminer la partie de l'augmentation du fardeau fiscal qui découle et qui ne découle pas uniquement de la constitution de la ville
R.A.V.Q. 920 Règlement de l’agglomération sur les rejets dans les réseaux d’égout de la ville et sur l’inventaire des matières dangereuses entreposées sur le territoire Abrogé
R.A.V.Q. 1124 Règlement de l’agglomération sur les rejets dans les réseaux d’égout et sur l’inventaire des matières dangereuses entreposées sur le territoire
R.A.V.Q. 301 Règlement de l’agglomération sur la renaturalisation des berges du Lac Saint-Charles
R.V.Q. 1582 Règlement sur les réseaux des rues et des routes
R.V.Q. 2262 Règlement sur la réserve financière favorisant la réalisation de grands événements et de projets spéciaux relevant de la compétence de proximité de la ville Abrogé
R.A.V.Q. 988 Règlement de l’agglomération sur la réserve financière favorisant l’entrepreneuriat et la réalisation de projets économiques structurants
R.V.Q. 1103 Règlement sur la réserve financière relative au déficit actuariel initial du régime de retraite de l’ancienne Ville de Québec
178 règlements codifiés commençant par R
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