R.V.Q. 1091 |
Règlement sur la paix et le bon ordre
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R.C.A.1V.Q. 345 |
Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le parc Scott
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R.R.A.V.Q. chapitre P-1 |
Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes
Remplacé |
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R.C.A.3V.Q. 35 |
Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur les permis de stationnement sur rue dans certaines zones résidentielles
Abrogé |
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R.R.A.3V.Q. chapitre S-1 |
Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur le permis de stationnement sur rue dans certaines zones résidentielles
Remplacé |
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R.V.Q. 370 |
Règlement sur les pesticides et les engrais de synthèse
Remplacé |
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R.A.V.Q. 359 |
Règlement de l’agglomération sur les pesticides, les engrais et les composts
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R.R.V.Q. chapitre P-4 |
Règlement sur la politique de consultation publique
Remplacé |
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R.V.Q. 2705 |
Politique de participation publique de la Ville de Québec
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R.R.V.Q. chapitre P-4.1 |
Règlement sur la politique municipale en matière de financement des activités de gestion des matières résiduelles et sur les normes minimales quant au niveau de service que doit offrir chaque conseil d’arrondissement
Abrogé Remplacé |
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R.V.Q. 1743 |
Règlement sur le prêt sur gage
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R.V.Q. 1207 |
Règlement sur la prévention des incendies
Remplacé |
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R.V.Q. 2241 |
Règlement sur la prévention des incendies
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R.V.Q. 2263 |
Règlement sur le programme Accès Famille
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R.A.V.Q. 1298 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d’infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération
Abrogé |
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R.R.V.Q. chapitre P-8.1 |
Règlement sur le programme de rénovation de façades donnant sur la rue Saint-Joseph dans l’arrondissement 1
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R.R.V.Q. chapitre P-9 |
Règlement sur le programme de rénovation de façades donnant sur une artère commerciale
Abrogé |
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R.A.V.Q. 89 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de revitalisation et d’intervention en habitation rénovation Québec
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R.R.V.Q. chapitre P-10 |
Règlement sur le programme de revitalisation et d’intervention en habitation Rénovation Québec
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R.V.Q. 1129 |
Règlement sur le programme de soutien à l’abattage des ormes atteints de façon incurable de la maladie hollandaise de l’orme
Remplacé |
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R.V.Q. 2623 |
Règlement sur le programme de soutien à l’abattage et la disposition des frênes dans le cadre de la lutte à la propagation de l’agrile du frêne
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R.A.V.Q. 239 |
Règlement de l'agglomération sur le programme de soutien à l’abattage et la disposition des ormes dans le cadre de la lutte à la propagation de la maladie hollandaise de l’orme
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R.A.V.Q. 356 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de soutien à l’achat d’un équipement de compostage domestique ou communautaire
Abrogé |
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R.V.Q. 955 |
Règlement sur le programme de soutien à l’achat d’un équipement de compostage domestique ou communautaire
Remplacé |
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R.V.Q. 1925 |
Règlement sur le programme de soutien à l’achat ou à la location d’un contenant compartimenté pour les matières recyclables et les ordures
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R.A.V.Q. 802 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de soutien financier aux sociétés de développement commercial
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R.A.V.Q. 390 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention à la réalisation de logements sociaux relativement à des contraintes de sites
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R.A.V.Q. 165 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention pour promouvoir la réalisation d’ouvrages de stabilisation des rives des cours d’eau et des lacs
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R.V.Q. 2809 |
Règlement sur le programme de subvention relatif à l’installation de branchements privés d’eau potable dans les secteurs où la contamination de puits artésiens privés est démontrée
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R.V.Q. 2269 |
Règlement sur le programme de subvention relatif à l’installation de dispositifs antirefoulement résidentiels
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R.V.Q. 384 |
Règlement sur le programme de subventions afin de favoriser le maintien d’ateliers d’artiste et de lieux de création et de production artistique
Remplacé |
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R.V.Q. 1259 |
Règlement sur le programme de subventions à la restauration, à la rénovation, à la construction et au recyclage résidentiels
Abrogé |
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R.A.V.Q. 146 |
Règlement de l’agglomération sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours suite à des travaux de démolition
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R.R.V.Q. chapitre P-7 |
Règlement sur le programme d’intervention en habitation logement abordable Québec volet « privé »
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R.V.Q. 959 |
Règlement sur le programme d’intervention et de restauration de bâtiments situés dans des secteurs à valeur patrimoniale
Abrogé |
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R.V.Q. 864 |
Règlement sur le programme d’intervention et de revitalisation de bâtiments patrimoniaux
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R.V.Q. 107 |
Règlement sur le programme d’intervention et de revitalisation des ruelles de Limoilou
Abrogé |
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R.R.V.Q. chapitre P-8 |
Règlement sur le programme d’intervention et de revitalisation environnementale pour le réaménagement des ruelles de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou
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R.V.Q. 71 |
Règlement sur les programmes d’aide à la restauration des bâtiments patrimoniaux
Abrogé |
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R.R.V.Q. chapitre P-12 |
Règlement sur les projets de modification pouvant être soustraits de la consultation des conseils de quartier
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R.C.A.6V.Q. 221 |
Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
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R.A.V.Q. 266 |
Règlement de l’agglomération sur la protection des prises d’eau
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