Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

Accès par titre

Alphanumérique Titre
R.V.Q. 79 Règlement sur le cadre de gestion de l’administration municipale
R.V.Q. 2523 Règlement sur les camions-restaurants
R.A.V.Q. 672 Règlement de l’agglomération sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération Remplacé
R.V.Q. 1833 Règlement sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau relevant du conseil de la ville Abrogé
R.V.Q. 2111 Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement
R.A.V.Q. 842 Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement
R.C.A.5V.Q. 92 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la circulation et le stationnement
R.C.A.4V.Q. 94 Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la circulation et le stationnement
R.C.A.1V.Q. 171 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la circulation et le stationnement
R.C.A.6V.Q. 127 Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la circulation et le stationnement
R.C.A.3V.Q. 144 Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la circulation et le stationnement
R.C.A.2V.Q. 92 Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur la circulation et le stationnement
R.V.Q. 2195 Règlement sur la circulation sur le Campus de l’Université Laval
R.V.Q. 3042 Code d’éthique et de déontologie régissant le personnel de cabinet
R.V.Q. 2170 Code d’éthique et de déontologie régissant les membres du conseil Remplacé
R.V.Q. 2584 Code d’éthique et de déontologie régissant les membres du conseil Remplacé
R.V.Q. 3041 Code d’éthique et de déontologie régissant les membres du conseil
R.V.Q. 42 Règlement sur les colporteurs
R.A.V.Q. 917 Règlement de l'agglomération sur le Comité consultatif agricole de l'Agglomération de Québec
R.C.A.5V.Q. 108 Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur le commerce sur le domaine public
R.C.A.1V.Q. 146 Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le commerce sur le domaine public
R.R.A.4V.Q. chapitre C-6 Règlement de l’arrondissement Charlesbourg sur la Commission consultative de la culture, des loisirs et de la vie communautaire Abrogé
R.R.V.Q. chapitre C-3 Règlement sur la Commission d'urbanisme et de conservation de Québec Abrogé Remplacé
R.V.Q. 1324 Règlement sur la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec
R.V.Q. 2547 Règlement sur la déclaration de compétence du conseil de la ville relativement à l’enlèvement des matières résiduelles
R.A.V.Q. 274 Règlement de l’agglomération sur les compteurs d’eau
R.V.Q. 213 Règlement sur la constitution des conseils de quartier
R.V.Q. 798 Règlement sur la constitution d’un comité consultatif aux fins de l’application de la Loi sur les biens culturels Abrogé
R.R.A.5V.Q. chapitre C-4 Règlement de l’arrondissement Beauport sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme Remplacé
R.R.A.7V.Q. chapitre C-4 Règlement de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme Remplacé
R.R.A.8V.Q. chapitre C-4 Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme Remplacé
R.R.A.6V.Q. chapitre C-4 Règlement de l’arrondissement Limoilou sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme Remplacé
R.R.A.3V.Q. chapitre C-4 Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme Remplacé
R.C.A.5V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de Beauport sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.4V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de Charlesbourg sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.1V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de La Cité-Limoilou sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.6V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.3V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.C.A.2V.Q. 5 Règlement de l’arrondissement des Rivières sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme
R.R.A.4V.Q. chapitre C-4 Règlement de l’arrondissement Charlesbourg sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme Remplacé
R.R.A.4V.Q. chapitre C-5 Règlement de l’arrondissement Charlesbourg sur la constitution d’un comité consultatif sur le développement durable Remplacé
R.A.V.Q. 240 Règlement de l’agglomération sur le contrôle et le suivi budgétaire
R.A.V.Q. 954 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire instaurant des marges de recul à l’axe applicables aux lots situés en bordure d’un corridor structurant de transport en commun Abrogé
R.A.V.Q. 919 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relatif à la densité d’administration et services
R.A.V.Q. 955 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relatif à la requalification d’une partie du territoire située en bordure d’un corridor structurant de transport en commun Abrogé
R.V.Q. 290 Règlement sur le contrôle intérimaire relativement aux établissements de vente au détail d’une superficie de plancher supérieure à 4 000 mètres carrés Abrogé
R.A.V.Q. 88 Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relativement à la protection des rives du littoral et des plaines inondables Abrogé
R.R.V.Q. chapitre C-10 Règlement sur les conventions d'un conseil d'arrondissement engageant le crédit de la ville au-delà d'un exercice financier en cours mais ne nécessitant pas d'autorisation relativement au montant de la dépense et à la durée de la convention
R.A.V.Q. 1010 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1089 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1154 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 1246 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 767 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 845 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.A.V.Q. 932 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.R.A.V.Q. chapitre C-9 Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.R.V.Q. chapitre C-9 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 1976 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2118 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2255 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2370 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2470 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2585 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
R.V.Q. 2749 Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais Abrogé Remplacé
64 règlements codifiés commençant par C
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