| R.V.Q. 773 |
Règlement sur la salubrité des bâtiments et des constructions
Remplacé |
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| R.R.V.Q. chapitre S-1 |
Règlement sur les sociétés de développement commercial
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| R.A.V.Q. 893 |
Règlement de l’agglomération sur la somme d’argent exigible lors du dépôt d’une demande de révision administrative portant sur l’exactitude, la présence ou l’absence d’une inscription à un rôle de la valeur foncière
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| R.A.V.Q. 1006 |
Règlement de l’agglomération sur le stationnement à l’Espace 400e
Abrogé |
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| R.C.A.5V.Q. 16 |
Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
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| R.C.A.1V.Q. 21 |
Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
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| R.C.A.3V.Q. 19 |
Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
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| R.C.A.2V.Q. 12 |
Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville
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| R.C.A.6V.Q. 15 |
Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville
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| R.A.V.Q. 117 |
Règlement de l’agglomération sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement ou sur un terrain géré par la ville
Abrogé |
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| R.V.Q. 1650 |
Règlement sur le stationnement hors rues au stade Chauveau
Abrogé |
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| R.C.A.3V.Q. 160 |
Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur le stationnement hors rues aux bibliothèques Charles-H.-Blais et Monique-Corriveau
Abrogé |
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| R.V.Q. 2215 |
Règlement sur le stationnement hors rues dans le secteur de la rue Maguire et sur le terrain de la SEPAQ géré par la ville à Charlesbourg
Abrogé |
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| R.C.A.2V.Q. 7 |
Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur le stationnement hors rues
Abrogé Remplacé |
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| R.V.Q. 2222 |
Règlement sur le stationnement sur le Campus de l’Université Laval
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| R.A.V.Q. 601 |
Règlement de l’agglomération sur les systèmes d’alarme contre l’intrusion et le contrôle des fausses alarmes
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| R.A.V.Q. 34 |
Règlement de l'agglomération sur les systèmes d’alarme pour la protection contre les intrus
Abrogé Remplacé |
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